Conditions d'Utilisation du Service d'Information Public
Le présent site web est édité par l'ASSOCIATION ST CHRISTOL EXPO, association de droit français régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée sous le RNA n° W301004562 et le SIREN n° 394766208.
L'utilisation de ce portail implique l'acceptation pleine et entière des conditions d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment pour se conformer aux évolutions législatives françaises.
Articles des Conditions Générales d'Utilisation
Le site a pour objet exclusif de fournir une information institutionnelle, technique et culturelle sur les activités non lucratives de l'association. Aucune vente de bien, aucun service commercial et aucune transaction financière n'est effectuée sur ce site.
L'ensemble des textes, comptes-rendus, fiches techniques et chartes produits par l'association est mis à disposition du public à des fins d'information et d'éducation. Toute reproduction commerciale est strictement interdite sans accord écrit préalable du Bureau.
Veiller au Respect du Cadre Juridique Associatif
Notre commission Juridique et Secrétariat recherche des bénévoles pour suivre la mise en conformité des documents d'information de l'association en 2026.
S'engager au secrétariat juridiqueL'ASSOCIATION ST CHRISTOL EXPO s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des contenus.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites partenaires ou institutionnels. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Participer aux Assemblées Démocratiques 2026
Les règles de fonctionnement de notre portail web sont validées lors des Assemblées Générales. Devenez membre adhérent pour exercer votre droit de vote.
Devenir membre adhérentArticle 5 - Droit Applicable et Juridiction Compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Alès / Nîmes.